Conditions

Le site terre-bois.fr est édité par Serge Lafontaine, domicilié 32, rue des Coudriers, 68100 Mulhouse.

Adresse e-mail : contact arobase terre tiret bois point fr

Le site terre-bois.fr est hébergé par la société 1&1, domiciliée au 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines.

Le directeur de publication du site terre-bois.fr est Serge Lafontaine.

Le contenu du site terre-bois.fr est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de tout ou partie du contenu du site est strictement interdite.

Les utilisateurs du site terre-bois.fr reconnaissent avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engagent à les respecter. En cas de non-respect de ces dispositions, Serge Lafontaine se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée pour faire valoir ses droits.

Les données personnelles des utilisateurs du site terre-bois.fr peuvent être collectées et traitées dans le cadre de l’utilisation du site. Ces données sont destinées à Serge Lafontaine et peuvent être utilisées à des fins de gestion du site et d’envoi de newsletters ou d’informations commerciales. Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Ce droit peut être exercé en envoyant un courrier à l’adresse suivante : 32, rue des Coudriers, 68100 Mulhouse.

Le site terre-bois.fr peut contenir des liens vers d’autres sites web. Serge Lafontaine ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites ni des dommages éventuels résultant de leur utilisation.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site terre-bois.fr sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Retour en haut